Documents techniques
Généralités
- Vade-mecum
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- Documents types
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- Liens utiles
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Vade mecum des marchés publics - Publication de la CoCoF
PHASE I : Désignation des bureaux d'études
- Vade-mecum
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- Check-list
- Aide-mémoire des documents à rendre à la SLRB
- Documents types
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- Missions d'architecture et/ou d'ingénierie (avec option PEB)
- Cahier spécial des charges et avis de marché
- Liens utiles
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PHASE II : Élaboration du projet
- Vade-mecum
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- Check-list
- Aide-mémoire des documents à rendre à la SLRB
- TW/79 Chapitre 1
- Instructions relatives à l'élaboration du dossier
- Normes de qualité technique et spatiale
- PO/84, normes P.M.R., durabilité,...
- Calcul des jours d'occupation
- Feuille de calculs pour déterminer le nombre de jours à remplir au point 4 des "Causes Sociales"
- Documents types
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- Clauses administratives
- SLRB C97T parties 1, 2, 3, 4 et clauses sociales.
- Clauses techniques
- SN/T80
- Liens utiles
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- Agréation et enregistrement
- ANLH
- Association Nationale pour le Logement des personnes Handicapées
- Antenne des normes
- Bruxelles Environnement
- Code bruxellois du Logement
- RRU
- Règlement Régional d’Urbanisme
PHASE III : Adjudication et commande
- Vade-mecum
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- Check-list
- Aide-mémoire des documents à rendre à la SLRB
- VM2001
- Analyse de résultat des marchés de travaux. (Valable jusqu'au 15 juillet 2013)
- Documents types
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- Lettres types
- Annexes du VM2001
- Tableaux d'analyse
- Annexes du VM2001
- Liens utiles
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PHASE IV : Exécution des travaux
- Vade-mecum
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- Check-list
- Aide-mémoire des documents à rendre à la SLRB
- TW/79 - Chapitres 4 à 8
- Instructions relatives au suivi de chantier.
- Documents types
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- Décomptes - DV
- Documents nécessaires en cours de chantier.
- Liens utiles
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