Accueil / Professionnels / Documents techniques / PHASE III : Élaboration du projet et du dossier base d'adjudication / Vade-mecum

Vade-mecum

Check-list Phase III : tutelle allégée et lourde (avant-projet)
Aide-mémoire des documents à rendre à la SLRB concernant l'élaboration de l'avant-projet
Check-list PHASE 3B: tutelle allégée (Dossier base d'adjudication)
Aide-mémoire des documents à rendre à la SLRB concernant l'élaboration du projet de base d'adjudication
Check-list PHASE 3B: tutelle lourde (Dossier base d'adjudication)
Aide-mémoire des documents à rendre à la SLRB concernant l'élaboration du projet de base d'adjudication
TW/79 - Chapitre 1
Instructions relatives à l'élaboration du dossier
Calcul des jours d'occupation
Feuille de calculs pour déterminer le nombre de jours à remplir au point 4 des "Causes Sociales"
Mise en œuvre énergétique et durable
GUIDE CONSEIL - Critères techniques pour une mise en œuvre énergétique et durable - Version mai 2006 (Bruxelles Environnement)
Calcul du coefficient de Biotope
Infofiche IBGE TER05 – Biodiversité (Coefficient de Biotope par Surface)
Normes P.M.R.
Cahier de prescriptions techniques pour l’accessibilité et l’adaptation des logements sociaux pour personnes handicapées ou à mobilité réduite. (ANLH)

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